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Mon Feu et Moi Comment Faire ?

Quelles sont les autorisations necessaires ?

Au minimum 15 jours le mieux 1 mois avant le tir...

Si votre feu est tiré sur un terrain privé, vous devez disposer de l'autorisation du propriétaire du terrain où a lieu l'événement.

Si votre feu est tiré sur le domaine public ou privé, vous devez envoyer une lettre de demande d'autorisation de tir à la mairie du lieu de votre manifestation.

EXEMPLE DE LETTRE :

Monsieur le Maire,
A l'occasion de ...., nous avons l'honneur de solliciter par la presente l'autorisation de tirer un feux d'artifice de type K3, qui aura lieu le (date) à (site) à....heures, pour une durée de.......minutes sous la responsabilité de M....... qui s'engage à prendre toutes les précautions et mesures de sécurités en vigueur.
Nous vous prions d'agréer, Monsieur le Maire l'assurance de notre haute concidération.


La législation peut varier d'une région à l'autre, il peut vous être demandé de prévenir la mairie même pour un tir sur terrain privé, en cas de doute n'hésitez pas à demander à la préfecture de votre département (service sécurité civile). Nous pouvons aussi vous aider gratuitement dans ces démarches.

Voilà tout pour les autorisations ! (demande spécifique à la préfecture réservée au feux de catégorie K4)

Les programmes, pièces d'artifices et éléments pyrotechniques présentés dans cette boutique ont reçu l'agrément technique et sont classés catégorie K2 et K3. Ils ne nécessitent pas la prestation d'un artificier qualifié.
Conformément aux dispositions légales et réglementaires françaises en vigueur et notamment dans le respect des dispositions des décrets n°90-897 du 1er Octobre 1990 et n°99-766 du 1er septembre 1999 portant réglementation des artifices de divertissement et à l'arrêté du 24 février 1994 relatif au classement des artifices de divertissement.

Une assurance spécifique est elle necessaire ?
Au même titre que pour votre événement (mariage, associatif...) vous pouvez demander à votre assureur :
une attestation de responsabilité civile couvrant le tir de feu d'artifice K3

La plus part des assureurs accepterons de vous faxer ce document qui peut vous être demandé par le Maire suite à votre demande d'autorisation (vous pouvez devancer celui-ci en joignant le document à votre courrier).

Tout comme il existe des "pack assurance" spécifiques au mariage ou à vos événements privés (réceptions, sports à risques..etc), certains assureurs peuvent vous demander un supplément de cotisation pour le tir de feu d'artifice, selon que vous soyez un particulier ou une association, n'hésitez pas à préciser qu'il s'agit d'un feu de catégorie K3, tiré à l'unique occasion de ...


STOCKAGE
Conformément à l'arrété du 25 mars 1992 sur le stockage momentané des feux d'artifices à proximité du lieu de tir.
Vous veillerez à concerver les colis fermés dans un local fermé loin de toutes sources et produits inflamables.

TEXTES GENERAUX MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
Arrêté du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir, à proximité du lieu de ce tir

DISTANCES DE SECURITE
L'organisateur du feu d'artifice s'engage à maintenir le public et les spectateurs à une distance suffisante du lieu de tir pour éviter tout accident.
Cette distance de sécurité est mentionnée sur chaque produits, elle est obligatoire.
Vous veillerez à disposer les produits au sol dans un endroit dégagé à bonne distance de tout arbres véhicules ou habitations.

SURVEILLANCE DU SITE DE TIR
Vous devez prévoir la surveillance permanente de votre site de tir durant toutes les opérations de montage, de tir et de démontage.MISE EN OEUVRE

MATERIEL :

Nos programmes de feux sont accompagnés de plans détaillés ainsi que de notices de montage que nous demandons de respecter scrupuleusement, pour votre sécurité et celle de vos spectateurs.